Publications par Laurence Tétreault-Garneau

L’utilisation des pesticides (homologation, vente, entreposage et application) et la loi

Auteur de la première édition : Laurence Tétreault-Garneau, Isabelle Turcotte, Gérald Chouinard et Francine Pelletier Auteures de la mise à jour 2024 : Laurence Tétreault-Garneau et Vicky Filion Dernière mise à jour par les auteures : 22 octobre 2024   Mention légale : cette fiche offre un résumé d’articles de lois, de règlements et de normes qui touchent […]

/par

Les résidus de pesticides dans les aliments et la loi

Auteurs de la première édition: Laurence Tétreault-Garneau, Gérald Chouinard et Francine Pelletier Auteure de la mise à jour 2023: Laurence Tétreault-Garneau Dernière mise à jour par l’auteure : 2 mars 2023   Mention légale : cette fiche offre un résumé d’articles de lois, de règlements et de normes qui touchent la production pomicole. L’information présentée est donnée […]

/par

Le transport des pesticides et la loi

Auteurs de la première édition : Laurence Tétreault-Garneau, Gérald Chouinard et Francine Pelletier Auteure de la mise à jour 2023 : Laurence Tétreault-Garneau Dernière mise à jour par l’auteure : 2 mars 2023   Mention légale : cette fiche offre un résumé d’articles de lois, de règlements et de normes qui touchent la production pomicole. L’information […]

/par

Le « droit de produire » et la Loi

Auteurs de la première édition : Laurence Tétreault-Garneau, Gérald Chouinard et Francine Pelletier Auteure de la mise à jour 2023 : Laurence Tétreault-Garneau Dernière mise à jour par l’auteure : 2 mars 2023   Mention légale : cette fiche offre un résumé d’articles de lois, de règlements et de normes qui touchent la production pomicole. L’information présentée […]

/par

La protection de l’environnement et la loi

Auteur de la première édition : Laurence Tétreault-Garneau, Isabelle Turcotte, Audrey Charbonneau, Gérald Chouinard et Francine Pelletier Auteures de la mise à jour 2023 : Laurence Tétreault-Garneau et Vicky Filion Dernière mise à jour par les auteures : 4 octobre 2024   Mention légale : cette fiche offre un résumé d’articles de lois, de règlements et de normes […]

/par

L’importation, l’exportation et la loi

Auteurs de la première édition: Laurence Tétreault-Garneau, Gérald Chouinard et Francine Pelletier Auteure de la mise à jour 2023: Laurence Tétreault-Garneau Dernière mise à jour par l’auteure : 2 mars 2023   Mention légale : cette fiche offre un résumé d’articles de lois, de règlements et de normes qui touchent la production pomicole. L’information présentée est donnée […]

/par

Fiche 18 La commercialisation des produits agricoles et la loi

Fiche 18 Laurence Tétreault-Garneau, Gérald Chouinard et Francine Pelletier   Mention légale : cette fiche offre un résumé d’articles de lois, de règlements et de normes qui touchent la production pomicole. L’information présentée est donnée à titre indicatif et n’a aucune valeur légale. La version intégrale des lois et des règlements est disponible sur les sites […]

/par

La protection des abeilles et la loi

Auteurs de la première édition : Laurence Tétreault-Garneau, Gérald Chouinard et Francine Pelletier Auteure de la mise à jour 2023 : Laurence Tétreault-Garneau Dernière mise à jour par l’auteure : 2 mars 2023   Mention légale : cette fiche offre un résumé d’articles de lois, de règlements et de normes qui touchent la production pomicole. L’information […]

/par

Fiche 20 Les animaux de chasse et la loi

Fiche 20 Laurence Tétreault-Garneau, Gérald Chouinard et Francine Pelletier   Mention légale : cette fiche offre un résumé d’articles de lois, de règlements et de normes qui touchent la production pomicole. L’information présentée est donnée à titre indicatif et n’a aucune valeur légale. La version intégrale des lois et des règlements est disponible sur les sites […]

/par