Publications par Laurence Tétreault-Garneau

Fiche 12 L’utilisation des pesticides (homologation, vente, entreposage et application) et la loi

Fiche 12 Laurence Tétreault-Garneau, Isabelle Turcotte, Gérald Chouinard et Francine Pelletier   Mention légale : cette fiche offre un résumé d’articles de lois, de règlements et de normes qui touchent la production pomicole. L’information présentée est donnée à titre indicatif et n’a aucune valeur légale. La version intégrale des lois et des règlements est disponible sur […]

Fiche 13 Les résidus de pesticides dans les aliments et la loi

Fiche 13 Laurence Tétreault-Garneau, Gérald Chouinard et Francine Pelletier   Mention légale : cette fiche offre un résumé d’articles de lois, de règlements et de normes qui touchent la production pomicole. L’information présentée est donnée à titre indicatif et n’a aucune valeur légale. La version intégrale des lois et des règlements est disponible sur les sites […]

Fiche 14 Le transport des pesticides et la loi

Fiche 14 Laurence Tétreault-Garneau, Gérald Chouinard et Francine Pelletier   Mention légale : cette fiche offre un résumé d’articles de lois, de règlements et de normes qui touchent la production pomicole. L’information présentée est donnée à titre indicatif et n’a aucune valeur légale. La version intégrale des lois et des règlements est disponible sur les sites […]

Fiche 15 Le « droit de produire » et la Loi

Fiche 15 Laurence Tétreault-Garneau, Gérald Chouinard et Francine Pelletier   Mention légale : cette fiche offre un résumé d’articles de lois, de règlements et de normes qui touchent la production pomicole. L’information présentée est donnée à titre indicatif et n’a aucune valeur légale. La version intégrale des lois et des règlements est disponible sur les sites […]

Fiche 16 La protection de l’environnement et la loi

Fiche 16 Laurence Tétreault-Garneau, Isabelle Turcotte, Audrey Charbonneau, Gérald Chouinard et Francine Pelletier   Mention légale : cette fiche offre un résumé d’articles de lois, de règlements et de normes qui touchent la production pomicole. L’information présentée est donnée à titre indicatif et n’a aucune valeur légale. La version intégrale des lois et des règlements est […]

Fiche 17 L’importation, l’exportation et la loi

Fiche 17 Laurence Tétreault-Garneau, Gérald Chouinard et Francine Pelletier   Mention légale : cette fiche offre un résumé d’articles de lois, de règlements et de normes qui touchent la production pomicole. L’information présentée est donnée à titre indicatif et n’a aucune valeur légale. La version intégrale des lois et des règlements est disponible sur les sites […]

Fiche 18 La commercialisation des produits agricoles et la loi

Fiche 18 Laurence Tétreault-Garneau, Gérald Chouinard et Francine Pelletier   Mention légale : cette fiche offre un résumé d’articles de lois, de règlements et de normes qui touchent la production pomicole. L’information présentée est donnée à titre indicatif et n’a aucune valeur légale. La version intégrale des lois et des règlements est disponible sur les sites […]

Fiche 19 La protection des abeilles et la loi

Fiche 19 Laurence Tétreault-Garneau, Gérald Chouinard et Francine Pelletier   Mention légale : cette fiche offre un résumé d’articles de lois, de règlements et de normes qui touchent la production pomicole. L’information présentée est donnée à titre indicatif et n’a aucune valeur légale. La version intégrale des lois et des règlements est disponible sur les sites […]

Fiche 20 Les animaux de chasse et la loi

Fiche 20 Laurence Tétreault-Garneau, Gérald Chouinard et Francine Pelletier   Mention légale : cette fiche offre un résumé d’articles de lois, de règlements et de normes qui touchent la production pomicole. L’information présentée est donnée à titre indicatif et n’a aucune valeur légale. La version intégrale des lois et des règlements est disponible sur les sites […]